Conditions générales
Dernière mise à jour : [date — à modifier]
1. Objet
Les présentes conditions régissent les relations entre ML Entreprise Peinture et ses clients pour [prestations / ventes — à préciser].
2. Commande et devis
[Modalités de commande, validité des devis, acomptes — à modifier.]
3. Prix et paiement
[TVA, modalités et délais de paiement, pénalités — à modifier.]
4. Exécution et délais
[Délais de réalisation, reports, force majeure — à modifier.]
5. Droit de rétractation
[Si applicable — consommateurs B2C, délais, exceptions — à modifier ou supprimer.]
6. Garanties et responsabilité
[Garanties légales, limites — à modifier selon votre activité.]
7. Réclamations
[Procédure et délais pour adresser une réclamation — à modifier.]
8. Droit applicable et litiges
[Droit français, tribunaux compétents, médiation éventuelle — à modifier.]
9. Contact
ML Entreprise Peinture — contact@mlpeinture.fr — 06 11 03 03 69